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Le site CLASS'CLOPE, accessible à l’adresse https://www.classclope.fr, est édité par :
CLASS'CLOPE
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 5 000 €
Siège social : 77 Avenue Emile Zola, 75015 Paris, France
SIRET : 794 987 909 00015
TVA intracommunautaire : FR04794987909
Responsable de la publication : Maxime Nabet
Contact service client : contact@classclope.fr
Téléphone : 09 73 68 68 96
Horaires : du lundi au samedi de 11h00 à 14h30 et de 15h30 à 19h00
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Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet de l’hébergeur : https://www.shopify.com
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3 — Accès au site
Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, panne, opération de maintenance ou événement indépendant de la volonté de CLASS'CLOPE.
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Le site propose à la vente des cigarettes électroniques, e-liquides avec ou sans nicotine, pods, résistances, batteries et accessoires de vape.
L’utilisateur déclare être majeur lorsqu’il accède au site et lorsqu’il effectue une commande.
5 — Propriété intellectuelle
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10 — Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.
À compléter après adhésion :
Les coordonnées du médiateur de la consommation choisi par CLASS'CLOPE devront être ajoutées ici dès l’adhésion finalisée.
Le consommateur peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
11 — Droit applicable
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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront compétentes, sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs.
